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Design suisse · 141248 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141248
Numéro de demande
2015-00036
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 janv. 2015
Enregistré
24 févr. 2015
Publié
27 févr. 2015
Protégé jusqu’au
22 janv. 2030
Prolongeable jusqu’au
22 janv. 2040
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2024

  2. 11 juil. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maël Oberkampff de Dabrun, Rue du Simplon 35, 1800 Vevey → Maël Oberkampff de Dabrun, Rue du Valentin 41, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 11.07.2024

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maël Oberkampff de Dabrun, Rue des Bosquets 16, 1800 Vevey → Maël Oberkampff de Dabrun, Rue du Simplon 35, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 15 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  5. 27 févr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.