caisse à outils

Design suisse · 141268 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141268
Numéro de demande
2015-00083
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
4 févr. 2015
Enregistré
10 mars 2015
Publié
13 mars 2015
Protégé jusqu’au
4 févr. 2030
Prolongeable jusqu’au
4 févr. 2040
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    04.02.2025 → 04.02.2030

    Publié dans Swissreg le 16.12.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Frank Martha, rue Etienne-Dumont 18, 1204 Genéve → Frank Martha, Bahnhofplatz 2, 3920 Zermatt

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 13 mars 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2020

  4. 13 mars 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

Parties

Titulaire

Frank Martha

3920 Zermatt

Créateur

Frank Martha

Genéve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.