montres
Design suisse · 141280 · En vigueur
Designs
Design Mu 2013
Design Mu 2513
Design Mu 3013
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141280
- Numéro de demande
- 2015-00061
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 3 févr. 2015
- Enregistré
- 10 mars 2015
- Publié
- 13 mars 2015
- Protégé jusqu’au
- 3 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 3 févr. 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mauron & Musy, Chemin du Carro 2, 1566 St-Aubin FR → Mauron Musy SA, chemin du Carro 2, 1566 Saint-Aubin (FR)
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 23 déc. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Mu 2013 → Mu 2013
- Echéance de la protection
- 03.02.2025 → 03.02.2030
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 29 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 13 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.