présentoir, parties de présentoir
Design suisse · 141294 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141294
- Numéro de demande
- 2015-00160
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 26 févr. 2015
- Enregistré
- 10 mars 2015
- Publié
- 15 juin 2015
- Protégé jusqu’au
- 26 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 26 févr. 2040
- Priorité
- US 29/501,046 29.08.2014
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 26.02.2025 → 26.02.2030
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Apple Inc., 1 Infinite Loop, Cupertino, California 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 15 juin 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
Parties
Créateur
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Cupertino
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.