Teile von Pathologie-Tisch
Design suisse · 141302 · Radié
Designs
Design A1
Design A2
Design A3
Design A4
Design A5
Design U6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141302
- Numéro de demande
- 2015-00143
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 24 févr. 2015
- Enregistré
- 26 mars 2015
- Publié
- 31 mars 2015
- Radié
- 17 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- A1 → A1
- Description Design
- Date de radiation
- 17.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 24.02.2025 → 24.02.2025
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 13 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 31 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.