rideaux
Design suisse · 141303 · Radié
Designs
Design 1.A
Rideaux avec pochettes photos
Design 1.B
Rideaux avec pochettes photos
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141303
- Numéro de demande
- 2015-00039
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-10 Ameublement
- Déposé
- 5 mars 2015
- Enregistré
- 26 mars 2015
- Publié
- 31 mars 2015
- Radié
- 5 mars 2020
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Rideaux avec pochettes photos
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 31 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.