cadrans de montres
Design suisse · 141310 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141310
- Numéro de demande
- 2015-00140
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 févr. 2015
- Enregistré
- 26 mars 2015
- Publié
- 31 mars 2015
- Protégé jusqu’au
- 26 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 26 févr. 2040
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 26.02.2025 → 26.02.2030
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 31 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.