Mobile
Design suisse · 141317 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141317
- Numéro de demande
- 2015-00035
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 3 mars 2015
- Enregistré
- 26 mars 2015
- Publié
- 31 mars 2015
- Radié
- 26 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- DG001 → DG001
- Description Design
- Date de radiation
- 26.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.03.2025 → 03.03.2025
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 8 sept. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dimitri Gerber, Spalenvorstadt 18, 4051 Basel → Dimitri Gerber, Davidsrain 17, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dimitri Gerber, Grausteinweg 27, 2502 Biel/Bienne → Dimitri Gerber, Spalenvorstadt 18, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 31 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.