Leuchte
Design suisse · 141329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141329
- Numéro de demande
- 2015-00119
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 23 févr. 2015
- Enregistré
- 26 mars 2015
- Publié
- 31 mars 2015
- Protégé jusqu’au
- 23 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 23 févr. 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- L0223 → L0223
- Echéance de la protection
- 23.02.2025 → 23.02.2030
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 15 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 31 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.