Figur
Design suisse · 141337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141337
- Numéro de demande
- 2015-00127
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 25 févr. 2015
- Enregistré
- 26 mars 2015
- Publié
- 31 mars 2015
- Protégé jusqu’au
- 25 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 25 févr. 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 13 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 31 mars 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.