tasses
Design suisse · 141342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141342
- Numéro de demande
- 2015-00262
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 26 mars 2015
- Enregistré
- 10 avr. 2015
- Publié
- 15 août 2016
- Protégé jusqu’au
- 26 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 26 mars 2040
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 26.03.2025 → 26.03.2030
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 3 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 03.10.2019
- 13 juin 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.06.2019
- 15 août 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.