Bänke

Design suisse · 141382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141382
Numéro de demande
2015-00183
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
26 févr. 2015
Enregistré
27 avr. 2015
Publié
30 avr. 2015
Protégé jusqu’au
26 févr. 2030
Prolongeable jusqu’au
26 févr. 2040
Priorité
AU 14789/2014 19.09.2014
AU 14791/2014 19.09.2014
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Bänke, reproduction 1Bänke, reproduction 2Bänke, reproduction 3Bänke, reproduction 4Bänke, reproduction 5

Design 2

Bänke, reproduction 1Bänke, reproduction 2Bänke, reproduction 3Bänke, reproduction 4Bänke, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    26.02.2025 → 26.02.2030

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  2. 13 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

  3. 30 avr. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.