Bänke
Design suisse · 141382 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141382
- Numéro de demande
- 2015-00183
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 26 févr. 2015
- Enregistré
- 27 avr. 2015
- Publié
- 30 avr. 2015
- Protégé jusqu’au
- 26 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 26 févr. 2040
- Priorité
- AU 14789/2014 19.09.2014AU 14791/2014 19.09.2014
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 26.02.2025 → 26.02.2030
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 13 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 30 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.