rayonnage
Design suisse · 141384 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141384
- Numéro de demande
- 2015-00208
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 12 mars 2015
- Enregistré
- 27 avr. 2015
- Publié
- 30 avr. 2015
- Protégé jusqu’au
- 12 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 12 mars 2040
- Priorité
- US 29/502,695 18.09.2014
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 12.03.2025 → 12.03.2030
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 30 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Titulaire
Hamad F. H. S. Aleisa
London SW1X 7QT, GB
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.