décor pour pièces d'horlogerie
Design suisse · 141391 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141391
- Numéro de demande
- 2015-00207
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 mars 2015
- Enregistré
- 27 avr. 2015
- Publié
- 30 avr. 2015
- Radié
- 7 oct. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 07.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 12.03.2025 → 12.03.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 13 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 30 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.