Uhr
Design suisse · 141395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141395
- Numéro de demande
- 2015-00217
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 mars 2015
- Enregistré
- 27 avr. 2015
- Publié
- 30 avr. 2015
- Protégé jusqu’au
- 16 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 mars 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Papillon d'Or → Papillon d'Or
- Echéance de la protection
- 16.03.2025 → 16.03.2030
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 30 avr. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.