Küchenmöbel
Design suisse · 141431 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141431
- Numéro de demande
- 2015-00269
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 26 mars 2015
- Enregistré
- 11 mai 2015
- Publié
- 15 mai 2015
- Protégé jusqu’au
- 26 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 26 mars 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 26.03.2025 → 26.03.2030
Publié dans Swissreg le 11.03.2025
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 15 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.