montres-bracelets
Design suisse · 141438 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141438
- Numéro de demande
- 2015-00334
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 avr. 2015
- Enregistré
- 11 mai 2015
- Publié
- 29 févr. 2016
- Protégé jusqu’au
- 16 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 avr. 2040
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 16.04.2025 → 16.04.2030
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 27 déc. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MB & F SA, Boulevard Helvétique 22, 1207 Genève → MB & F SA, Route de Drize 2, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 27.12.2022
- 16 mars 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MB & F Holding SA, Rue Saint-Honoré 1, 2000 Neuchâtel → MB & F SA, Boulevard Helvétique 22, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 30 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Marc-Christian Perronnet, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2021
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 29 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.