parties de cadrans
Design suisse · 141439 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141439
- Numéro de demande
- 2015-00227
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 mars 2015
- Enregistré
- 11 mai 2015
- Publié
- 15 mai 2015
- Radié
- 17 mars 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 10 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- Technotime S.A., Le Champ-Nauger 2, 2416 Les Brenets → Manufacture des Spiraux et, Echappements SA (MSE), Village 3A, 2338 Muriaux
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
- Office des faillites
- République et Canton de Neuchâtel, Office des Faillites, Rue de l'Epervier 4, Case postale 64, 2053 Cernier (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
- 15 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.