Pflanzentopf-Sets
Design suisse · 141443 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141443
- Numéro de demande
- 2015-00249
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 24 mars 2015
- Enregistré
- 11 mai 2015
- Publié
- 15 mai 2015
- Radié
- 24 mars 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 15 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.