dispositifs pour l'horlogerie
Design suisse · 141448 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141448
- Numéro de demande
- 2015-00252
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 15-02 Machines15-99 Machines
- Déposé
- 24 mars 2015
- Enregistré
- 11 mai 2015
- Publié
- 15 mai 2015
- Protégé jusqu’au
- 24 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 24 mars 2040
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 31 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 15 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.