dispositifs pour l'horlogerie

Design suisse · 141448 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141448
Numéro de demande
2015-00252
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
15-02 Machines
15-99 Machines
Déposé
24 mars 2015
Enregistré
11 mai 2015
Publié
15 mai 2015
Protégé jusqu’au
24 mars 2030
Prolongeable jusqu’au
24 mars 2040
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

  3. 15 mai 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.