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Design suisse · 141456 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141456
- Numéro de demande
- 2015-00254
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-03 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 25 mars 2015
- Enregistré
- 11 mai 2015
- Publié
- 15 mai 2015
- Protégé jusqu’au
- 25 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mars 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 15 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 15 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.