Teile von Leuchten
Design suisse · 141464 · En vigueur
Designs
Design DSR_300800
Design DSR_300900
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141464
- Numéro de demande
- 2015-00219
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 13 mars 2015
- Enregistré
- 11 mai 2015
- Publié
- 15 mai 2015
- Protégé jusqu’au
- 13 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 13 mars 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- DSR_300800 → DSR_300800
- Echéance de la protection
- 13.03.2025 → 13.03.2030
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 15 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 15 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.