Leuchte
Design suisse · 141468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141468
- Numéro de demande
- 2015-00238
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 20 mars 2015
- Enregistré
- 11 mai 2015
- Publié
- 15 mai 2015
- Protégé jusqu’au
- 20 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 20 mars 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Prolongé
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 15.10.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
- Echéance de la protection
- 20.03.2025 → 20.03.2030
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 22 déc. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 15 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 15.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 20.03.2025 → 20.03.2025
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 8 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- Susanne Heinzer, Turnweg 4, 3013 Bern → GEWA Stiftung für berufliche Integration, Alpenstrasse 58, 3052 Zollikofen
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 15 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.