sofa, meuble de rangement

Design suisse · 141477 · En vigueur

Designs

Design Tulip

Design Nodo

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141477
Numéro de demande
2015-00295
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
8 avr. 2015
Enregistré
26 mai 2015
Publié
29 mai 2015
Protégé jusqu’au
8 avr. 2030
Prolongeable jusqu’au
8 avr. 2040
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Tulip → Tulip
    Echéance de la protection
    08.04.2025 → 08.04.2030

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jacques Sprunger, Route du Signal 12, 1018 Lausanne → Jacques Sprunger, Rue du Tunnel 7, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 15 avr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

  4. 29 mai 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2015

Parties

Titulaire

Jacques Sprunger

Rue du Tunnel 7, 1005 Lausanne

Créateur

Jacques Sprunger

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.