Gehäuse für Elektronikgerät
Design suisse · 141491 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141491
- Numéro de demande
- 2015-00321
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 mars 2015
- Enregistré
- 26 mai 2015
- Publié
- 29 mai 2015
- Protégé jusqu’au
- 20 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 20 mars 2040
- Priorité
- US 29/503,620 29.09.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Y8081 GS-CH → Y8081 GS-CH
- Echéance de la protection
- 20.03.2025 → 20.03.2030
Publié dans Swissreg le 18.02.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, Postfach, 4001 Basel → VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, Postfach, 4001 Basel → Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 15 juil. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 29 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.05.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.