Armbanduhr

Design suisse · 141494 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141494
Numéro de demande
2015-00306
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 avr. 2015
Enregistré
26 mai 2015
Publié
29 mai 2015
Radié
1 nov. 2025
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Date de radiation
    01.11.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    09.04.2025 → 09.04.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    De Grisogono SA, Chemin du Champ-des-Filles 39, Bâtiment E, 1228 Plan-les-Ouates → De Grisogono SA, chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 31 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2020

  4. 15 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, The World Trade Center, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

  5. 3 juin 2016

    Titulaire

    Titulaire
    De Grisogono SA, Chemin du Champ des Filles 39, Bâtiment E, 1228 Plans-les-Ouates → De Grisogono SA, Chemin du Champ-des-Filles 39, Bâtiment E, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 03.06.2016

  6. 29 mai 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.