parte di spazzaneve
Design suisse · 141498 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141498
- Numéro de demande
- 2015-00290
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-13 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 7 avr. 2015
- Enregistré
- 26 mai 2015
- Publié
- 29 mai 2015
- Radié
- 30 oct. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 2014-022819 10.10.2014
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 30.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 07.04.2025 → 07.04.2025
Publié dans Swissreg le 30.10.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FIAMMENGHI - FIAMMENGHI, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 29 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.05.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.