Buchrahmen
Design suisse · 141502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141502
- Numéro de demande
- 2015-00279
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 1 avr. 2015
- Enregistré
- 26 mai 2015
- Publié
- 29 mai 2015
- Protégé jusqu’au
- 1 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 1 avr. 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Librarium1 → Librarium1
- Echéance de la protection
- 01.04.2025 → 01.04.2030
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 29 mai 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.05.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.