Stuhlrahmen, Stühle
Design suisse · 141515 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141515
- Numéro de demande
- 2015-00332
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 16 avr. 2015
- Enregistré
- 11 juin 2015
- Publié
- 15 juin 2015
- Protégé jusqu’au
- 16 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 avr. 2040
- Priorité
- NO 17.10.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 2 → 2
- Echéance de la protection
- 16.04.2025 → 16.04.2025
- Date de radiation
- 08.11.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
Publié dans Swissreg le 08.11.2025
- 19 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 16.04.2025 → 16.04.2030
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 2 nov. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Désignation
- Désignation
- Stuhlrahmen, Stühle, Schemel, Sofas → Stuhlrahmen, Stühle
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 15 juin 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.