Motorräder, Motorabdeckung für Motorräder
Design suisse · 141529 · Radié
Designs
Design 0001
Design 0002
Design 0003
Design 0004
Design 0005
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141529
- Numéro de demande
- 2015-00368
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 29 avr. 2015
- Enregistré
- 11 juin 2015
- Publié
- 15 juin 2015
- Radié
- 29 avr. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 1 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Staiger, Schwald & Partner AG, Genferstrasse 24, Postfach 2012, 8027 Zürich → BianchiSchwald LLC, Genferstrasse 24, Postfach 1534, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
- 29 janv. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KTM Motorrad AG, Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, Autriche → KTM AG, Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, Autriche
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 15 juin 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.