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Design suisse · 141554 · Radié
Designs
Design AME 1
Design AME 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141554
- Numéro de demande
- 2015-00404
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 13 mai 2015
- Enregistré
- 26 juin 2015
- Publié
- 30 juin 2015
- Radié
- 6 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- AME 1 → AME 1
- Description Design
- Date de radiation
- 06.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 13.05.2025 → 13.05.2025
Publié dans Swissreg le 06.12.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- AME Holding AG, c/o Dr Rudolf Mosimann, Baarerstrasse 78, 6300 Zug → AME Holding AG, c/o Pascale Müller Eschler, Sumpfstrasse 15, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- AME Holding AG, c/o Pascale Müller Eschler, Sumpfstrasse 15, 6300 Zug → AME Holding AG, Sumpfstrasse 15, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 30 juin 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.