Tisch-Abfallbehälter
Design suisse · 141587 · Radié
Designs
Design WB-15300-0
Design WB-15301-0
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141587
- Numéro de demande
- 2015-00432
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-06 Articles de ménage
- Déposé
- 3 juin 2015
- Enregistré
- 10 juil. 2015
- Publié
- 15 juil. 2015
- Radié
- 31 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- WB-15300-0 → WB-15300-0
- Description Design
- Date de radiation
- 31.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.06.2025 → 03.06.2025
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 15 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
- 15 juil. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.