Sensoren
Design suisse · 141599 · En vigueur
Designs
Design D008-1
Design D008-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141599
- Numéro de demande
- 2015-00440
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 juin 2015
- Enregistré
- 10 juil. 2015
- Publié
- 15 juil. 2015
- Protégé jusqu’au
- 5 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 5 juin 2040
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D008-1 → D008-1
- Echéance de la protection
- 05.06.2025 → 05.06.2030
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 30 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 15 juil. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.