cassa di orologio, orologio

Design suisse · 141629 · En vigueur

Designs

Design qualcuno 1

Design qualcuno 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141629
Numéro de demande
2015-00469
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
15 juin 2015
Enregistré
28 juil. 2015
Publié
31 juil. 2015
Protégé jusqu’au
15 juin 2030
Prolongeable jusqu’au
15 juin 2040
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    qualcuno 1 → qualcuno 1
    Echéance de la protection
    15.06.2025 → 15.06.2030

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  2. 31 mars 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2020

  3. 31 juil. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.