boîtiers de montre
Design suisse · 141631 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141631
- Numéro de demande
- 2015-00390
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 24 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 mai 2015
- Enregistré
- 28 juil. 2015
- Publié
- 31 juil. 2015
- Radié
- 4 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 04.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 11.05.2025 → 11.05.2025
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arnaud Christian Huber, 28, avenue du Mail, 1205 Genève → Arnaud Christian Huber, 10 bis avenue de la Croisette, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 31 juil. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.