bijou
Design suisse · 141632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141632
- Numéro de demande
- 2015-00309
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 12 mars 2015
- Enregistré
- 28 juil. 2015
- Publié
- 31 juil. 2015
- Protégé jusqu’au
- 12 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 12 mars 2040
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 12.03.2025 → 12.03.2030
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 31 juil. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.