bijou

Design suisse · 141632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141632
Numéro de demande
2015-00309
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
12 mars 2015
Enregistré
28 juil. 2015
Publié
31 juil. 2015
Protégé jusqu’au
12 mars 2030
Prolongeable jusqu’au
12 mars 2040
Source
Swissreg

Designs

bijou, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    12.03.2025 → 12.03.2030

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  2. 28 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  3. 31 juil. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.