coque de spa

Design suisse · 141646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141646
Numéro de demande
2015-00470
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
16 juin 2015
Enregistré
28 juil. 2015
Publié
31 juil. 2015
Protégé jusqu’au
16 juin 2030
Prolongeable jusqu’au
16 juin 2040
Priorité
US 29/514,585 14.01.2015
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    16.06.2025 → 16.06.2030

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 29 mai 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2020

  4. 31 juil. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.