coque de spa
Design suisse · 141648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141648
- Numéro de demande
- 2015-00472
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 16 juin 2015
- Enregistré
- 28 juil. 2015
- Publié
- 31 juil. 2015
- Protégé jusqu’au
- 16 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 juin 2040
- Priorité
- US 29/514,568 14.01.2015
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 16.06.2025 → 16.06.2030
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 31 juil. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.