Leuchten
Design suisse · 141654 · Radié
Designs
Design ellypsa 1
Design ellypsa 2
Design ellypsa 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141654
- Numéro de demande
- 2015-00460
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 19 mai 2015
- Enregistré
- 28 juil. 2015
- Publié
- 31 juil. 2015
- Radié
- 12 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- ellypsa 1 → ellypsa 1
- Description Design
- Date de radiation
- 12.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 19.05.2025 → 19.05.2025
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mattias Moser, Kleine Kirchgasse 2, 5507 Mellingen → Mattias Moser, Vischnànca 11a, 7442 Clugin
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 31 juil. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.