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Design suisse · 141658 · Radié
Designs
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141658
- Numéro de demande
- 2015-00505
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 25 juin 2015
- Enregistré
- 11 août 2015
- Publié
- 14 août 2015
- Radié
- 24 janv. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 11 → 11
- Description Design
- Date de radiation
- 24.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 25.06.2025 → 25.06.2025
Publié dans Swissreg le 24.01.2026
- 29 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 14 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.