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Design suisse · 141664 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141664
Numéro de demande
2015-00502
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-10 Ameublement
Déposé
23 juin 2015
Enregistré
11 août 2015
Publié
14 août 2015
Protégé jusqu’au
23 juin 2030
Prolongeable jusqu’au
23 juin 2040
Priorité
EM 002605386-0001 23.12.2014
EM 002605386-0002 23.12.2014
EM 002605386-0003 23.12.2014
EM 002605386-0004 23.12.2014
EM 002605386-0005 23.12.2014
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    23.06.2025 → 23.06.2030

    Publié dans Swissreg le 09.05.2025

  2. 15 juin 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2020

  3. 14 août 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

Parties

Titulaire

LUPAK METAL S.R.L.

Via Proventa, 230, 48018 Faenza (RA), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Luca Bettoli

Faenza

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.