décors de mouvements de montres

Design suisse · 141671 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141671
Numéro de demande
2015-00573
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
16 juil. 2015
Enregistré
11 août 2015
Publié
31 janv. 2018
Radié
16 juil. 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.02.2021

  2. 31 janv. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Valérien Jaquet

2300 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Valérien Jaquet

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.