Notleuchten
Design suisse · 141684 · En vigueur
Designs
Design RZL Dice Typ 320 abgerundet
Design RZL Dice Typ 170 abgerundet
Design RZL Dice Typ 320 eckig
Design RZL Dice Typ 170 eckig
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141684
- Numéro de demande
- 2015-00495
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 26-04 Éclairage
- Déposé
- 19 juin 2015
- Enregistré
- 11 août 2015
- Publié
- 14 août 2015
- Protégé jusqu’au
- 19 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juin 2040
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- RZL Dice Typ 320 abgerundet → RZL Dice Typ 320 abgerundet
- Echéance de la protection
- 19.06.2025 → 19.06.2030
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- INOTEC (Schweiz) Holding AG, Lindenstrasse 2, 6340 Baar → INOTEC (Schweiz) Holding AG, Industriepark 5, 8610 Uster
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 30 sept. 2015
Transféré
- Titulaire
- INOTEC Sicherheitstechnik (Schweiz) AG, Industriepark 5, 8610 Uster → INOTEC (Schweiz) Holding AG, Lindenstrasse 2, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 14 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.