Regale
Design suisse · 141699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141699
- Numéro de demande
- 2015-00520
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 8 juil. 2015
- Enregistré
- 27 août 2015
- Publié
- 31 août 2015
- Protégé jusqu’au
- 8 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 8 juil. 2040
- Priorité
- EM 002614578 15.01.2015
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 28 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 27 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 08.07.2025 → 08.07.2030
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 15 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 31 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.