Schmuck, Teile von Schmuck
Design suisse · 141710 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141710
- Numéro de demande
- 2015-00559
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 10 juil. 2015
- Enregistré
- 27 août 2015
- Publié
- 31 août 2015
- Radié
- 4 févr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 13.01.2015
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 04.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 10.07.2025 → 10.07.2025
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 30 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 31 août 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.