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Design suisse · 141731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141731
- Numéro de demande
- 2015-00592
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 28 juil. 2015
- Enregistré
- 10 sept. 2015
- Publié
- 15 sept. 2015
- Radié
- 20 févr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002742007-0001 23.07.2015
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 20.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 28.07.2025 → 28.07.2025
Publié dans Swissreg le 20.02.2026
- 29 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 15 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.