Flaschen
Design suisse · 141741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141741
- Numéro de demande
- 2015-00525
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 30 juin 2015
- Enregistré
- 10 sept. 2015
- Publié
- 15 sept. 2015
- Protégé jusqu’au
- 30 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 30 juin 2040
- Priorité
- US 29/513,311 30.12.2014US 29/513,299 30.12.2014US 29/513;294 30.12.2014
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 30.06.2025 → 30.06.2030
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 30 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 15 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.