Armbanduhren
Design suisse · 141744 · Radié
Designs
Design TYPE 01
Design TYPE 02
Design TYPE 03
Design TYPE 04
Design TYPE 05
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141744
- Numéro de demande
- 2015-00514
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 juin 2015
- Enregistré
- 10 sept. 2015
- Publié
- 15 sept. 2015
- Radié
- 29 juin 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 15 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.