Kastenmöbel, Gestellteil, Möbelteile

Design suisse · 141776 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
141776
Numéro de demande
2015-00632
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-04 Ameublement
06-06 Ameublement
Déposé
19 août 2015
Enregistré
25 sept. 2015
Publié
30 sept. 2015
Protégé jusqu’au
19 août 2030
Prolongeable jusqu’au
19 août 2040
Priorité
EM 002649392-0001 10.03.2015
EM 002649392-0002 10.03.2015
EM 002649392-0003 10.03.2015
EM 002649392-0004 10.03.2015
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    19.08.2025 → 19.08.2030

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 31 juil. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2020

  3. 30 sept. 2015

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Hermann Thaler

6780 Schruns, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.