Kastenmöbel, Gestellteil, Möbelteile
Design suisse · 141776 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141776
- Numéro de demande
- 2015-00632
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 19 août 2015
- Enregistré
- 25 sept. 2015
- Publié
- 30 sept. 2015
- Protégé jusqu’au
- 19 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 août 2040
- Priorité
- EM 002649392-0001 10.03.2015EM 002649392-0002 10.03.2015EM 002649392-0003 10.03.2015EM 002649392-0004 10.03.2015
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 19.08.2025 → 19.08.2030
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 31 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 30 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Titulaire
Hermann Thaler
6780 Schruns, AT
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.