bagues
Design suisse · 141784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 141784
- Numéro de demande
- 2015-00475
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 11 juin 2015
- Enregistré
- 25 sept. 2015
- Publié
- 30 sept. 2015
- Protégé jusqu’au
- 11 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 11 juin 2040
- Priorité
- EM 002701631-0001 15.05.2015
- Description
- La Flèche du Prince Ivan.
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
La Flèche du Prince Ivan.
Design 2
La Flèche du Prince Ivan.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- La Flèche du Prince Ivan. → La Flèche du Prince Ivan.
- Echéance de la protection
- 11.06.2025 → 11.06.2030
Publié dans Swissreg le 06.05.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Elena Sivoldaeva, Vernadskogo prospekt, building 92, apt. 479A, 119571 Moscow, Fédération de Russie → Elena Sivoldaeva, 5, avenue Princesse Alice, 98000 Monaco, Monaco
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 30 sept. 2015
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Titulaire
Elena Sivoldaeva
98000 Monaco, MC
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.